Marque expirée - Marque en non vigueur

PETITS EFFORTS, GRANDS EFFETS
SODIVAL – SOCIETE DE DIVERTISSEMENTS ET ARTICLES DE LOISIRS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3627183
Date de dépôt :
04/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2019
PETITS EFFORTS, GRANDS EFFETS de SODIVAL – SOCIETE DE DIVERTISSEMENTS ET ARTICLES DE LOISIRS

Présentation de la marque PETITS EFFORTS, GRANDS EFFETS

Déposée le 4 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIVAL – SOCIETE DE DIVERTISSEMENTS ET ARTICLES DE LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETITS EFFORTS, GRANDS EFFETS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIVAL – SOCIETE DE DIVERTISSEMENTS ET ARTICLES DE LOISIRS domicilié(e) Avenue de Magudas Heliopolis - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 176 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEJADE & BISET domicilié(e) 35 rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITS EFFORTS, GRANDS EFFETS est expirée depuis le 4 février 2019.

SODIVAL – SOCIETE DE DIVERTISSEMENTS ET ARTICLES DE LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : BOZ ART , Découvreur de Cultures , MILLE ET UNE PERLES , RENTREE D'ETE


SODIVAL – SOCIETE DE DIVERTISSEMENTS ET ARTICLES DE LOISIRS, Société par actions simplifiée - Avenue de Magudas Heliopolis - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 415176684


DEJADE & BISET - 35 rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Inscription le 27 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554512 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Couleurs, vernis (à l'exception des isolants) ; laques (peintures) ; diluants et liants pour couleurs et peintures ; encres d'imprimerie, matières tinctoriales, dorures, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; émaux pour la peinture, résines naturelles à l'état brut ; enduits (peintures).

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages ; cahiers, registres, albums, chemises pour documents, classeurs, blocs-notes ; boîtes en papier ou en carton ; autocollants ; décalcomanies ; feuilles (papeterie) ; étiquettes (non en tissu) ; cartes ; papier cadeau ; enveloppes (papeterie) ; rubans de papier ; tickets (billets) ; produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, livres, manuels, revues, catalogues, publications imprimées, brochures, magazines (publications), journaux de bandes dessinées ; articles pour reliures ; photographies ; photogravures ; supports pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; fournitures scolaires ; fournitures et instruments pour l'écriture ; fournitures de bureau ; stylos ; crayons ; craies à écrire ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; instruments de dessin ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; blocs à dessins ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets et pochettes, films plastiques étirables et extensibles pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de fidélité non magnétiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sous-mains en papier ou en carton ; cartes de visite, agendas, calendriers ; enseignes et écriteaux en papier ou en carton ; plans et cartes géographiques ; timbre-poste ; cartes postales ; cartes musicales ; cartes de vœux musicales ou non ; affiches ; objets d'art gravés, lithographies, gravures ; pâte à modeler, matériaux pour le modelage ; serviettes et mouchoirs en papier ; linge de table en papier ; serviettes, tapis et sets de table en papier ; napperons et nappes en papier ; rideaux en papier ; peintures (tableaux) et gravures encadrées ou non ; aquarelles ; dessins ; figurines (statuettes) en papier mâché.

Meubles ; glaces (miroirs), cadres (encadrement) ; objets d'art en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; boîtes et récipients d'emballage en bois ou en matières plastiques ; bambou, jardinières, plateaux de tables, corbeilles à pain, coussins ; coffrets (meubles) ; coffres non en métaux précieux ; cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, corbeilles non métalliques, boîtes à jouets, moulures pour cadres, baguettes pour tableaux, pans de boiseries pour meubles ; porte-livres ; porte-revues ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; statues ou figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; boîtes en verre, distributeurs de savon, pots à fleurs, porcelaine de table, plateaux, gobelets, coupes à fruits, verres, bouteilles, seaux, ustensiles ménagers non métalliques non électriques, dessous-de-plat, céramiques, coquetiers, pots, étagères à épices, ustensiles de cuisine non métalliques non électriques, faïence, bougeoirs non en métaux précieux, porcelaines, bols, plats en verre ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verre en poudre pour la décoration ; vases ; mosaïques ; verre émaillé et verre peint.

Fils à usage textile, à savoir fils à broder, fils de caoutchouc à usage textile, fils de chanvre, de coco, de coton, chenille (fil), filés de coton, fils à coudre, fils élastiques, fils de verre, fils en matières plastiques, fils de jute, de laine, laine filée, fils de lin, fils de rayonne, fils de soie, soie filée.

Tissus ; couvertures de lit et de table ; nappes, serviettes, mouchoirs, linge de ménage, torchons, tissus non tissés, feutre, tissus tissés, tissus tricotés ; tissus pour la confection ; tissus pour l'ameublement ; tentures, rideaux ; canevas pour la tapisserie et la broderie.

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement, de récréation, de formation ; spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues, prêts de livres ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux en matière d'éducation et de divertissement ; organisation de loteries et de campagnes d'information (à buts culturels ou éducatifs) ou de manifestations professionnelles ou non (à l'exception des manifestations ayant un but commercial ou de publicité) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concerts ; services d'édition et de publication de livres, de revues et de tous supports sonores et/ou visuels d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et/ou d'images (à l'exception des supports publicitaires) ; édition et publication de supports multimédia ; prêts de livres, enseignement par correspondance ; productions de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location d'appareils vidéo, d'enregistrement sonores, de cassettes audio, de cassettes vidéo, de CD, de CD Rom, de bandes vidéo, de DVD, de livres, de magazines, d'accessoires de décors de théâtre ; réservation de places pour les spectacles ; services de billeterie [divertissement] ; organisation et conduite d'épreuves pédagogiques, organisation de compétitions sportives ; organisation de spectacles ; formation pratique [démonstration].